La Bibliothèque dispose d’un service de reprographie dont la principale fonction est de livrer sous forme numérique ou photographique des documents exclus du prêt.
Les commandes de numérisation ou de prise de vue peuvent être passées directement à la Bibliothèque (tarifs PDF), la procédure se trouve ici.
Le service effectue également des impressions de documents numérisés ou des photocopies de publications exclues du prêt. Les copies sont effectuées dans les trois jours et il sera perçu un émolument en plus du prix des copies (tarifs PDF).
Publications et diffusion des reproductions
Lorsque la reproduction est destinée à la publication, à toute autre forme de diffusion ou est remise à un tiers, une autorisation doit être demandée par écrit à la Bibliothèque. Les documents reproduits seront mentionnés selon le schéma suivant:
Bibliothèque publique de Neuchâtel, cote, volume, feuillet ou page
Un exemplaire justificatif de l'imprimé ou de tout autre support d'information sera remis à la Bibliothèque. Une taxe d'utilisation est perçue pour toute exploitation commerciale. Toute exploitation postérieure sur le même support ou sur un nouveau support, doit faire l'objet d'une nouvelle demande.
Droit d'auteur
L'usager doit s'informer à ses frais et sous sa propre responsabilité de l'existence de droits d'auteur, droits d'utilisation ou autres droits de la propriété intellectuelle de tiers. Les démarches pour trouver les ayants droit et les frais qui pourraient en résulter incombent entièrement à l'usager. Voir aussi:
PDF de la loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (9.10.1992)
Photographies prises par l'utilisateur
Exceptionnellement, les usagers équipés d'un appareil peuvent prendre sur place, sans flash, les photographies dont ils ont besoin pour leurs recherches. Ils doivent au préalable en faire la demande écrite. Les prises de vues ne doivent pas nuire à la bonne conservation du document photographié ni perturber la tranquillité de la salle de travail et se faire en nombre limité.